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Marques déposées par DEGRAVE Charles
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LES JARDINS DE PICARDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE PICARDIE
DEGRAVE Charles

Numéro de dépôt :
97668340
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque LES JARDINS DE PICARDIE

Déposée le 11 mars 1997 par DEGRAVE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est DEGRAVE Charles, domicilié(e) 13, allée des SOURCES, 60400 Noyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRAVE Charles - France.

La marque LES JARDINS DE PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE PICARDIE est expirée depuis le 11 mars 2007.

DEGRAVE Charles a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ROUGES SERVICES F.R.S. LES FRUITS DE LA REUSSITE , DEGRAV'AGRI


DEGRAVE Charles - 13, allée des SOURCES, 60400 Noyon - France


DEGRAVE Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures compotes. Fruits et légumes frais Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.